Plan Comptable Minimum Normalisé Belge (PCMN)

 

CLASSE 0 : Droits & engagements hors bilan
CLASSE 1 : Fonds propres, provisions pour risques & charges et Dettes à plus d'un an
CLASSE 2 : Frais d'établissement, actifs immobilisés et créances à plus d'un an
CLASSE 3 : Stock & commandes en cours d'exécution
CLASSE 4 : Créances et dettes à un an au plus
CLASSE 5 : Placements de trésorerie et valeurs disponibles
CLASSE 6 : Charges
CLASSE 7 : Produits

 

CLASSE 0 - :  Droits & engagements hors bilan

 

00 - GARANTIES CONSTITUEES PAR DES TIERS POUR COMPTE DE L'ENTREPRISE

000 - Créanciers, bénéficiaires de garanties de tiers
001 - Tiers constituants de garanties pour compte de l'entreprise


01 - GARANTIES CONSTITUEES POUR COMPTE DE TIERS

010 - Débiteurs pour engagements sur effets
011 - Créanciers d'engagements sur effets
0110 - Effets cédés par l'entreprise sous endos
0111 - Autres engagements sur effets en circulation
012 - Débiteurs pour autres garanties personnelles
013 - Créanciers d'autres garanties personnelles


02 - GARANTIES REELLES CONSTITUEES SUR AVOIRS PROPRES

020 - Créanciers de l'entreprise, bénéficiaires de garanties réelles
021 - Garanties réelles constituées pour compte propre
022 - Créanciers de tiers, bénéficiaires de garanties réelles
023 - Garanties réelles constituées pour compte de tiers

03 - GARANTIES RECUES

030 - Dépôts statutaires
031 - Déposants statutaires
032 - Garanties reçues
033 - Constituants de garanties


04 - BIENS ET VALEURS DETENUS PAR DES TIERS EN LEUR NOM MAIS AUX RISQUES ET PROFITS DE L'ENTREPRISE

040 - Tiers, détenteurs en leur nom mais aux risques et profits de l'entreprise de biens et de valeurs
041 - Biens et valeurs détenus par des tiers en leur nom mais aux risques et profits de l'entreprise


05 - ENGAGEMENTS D'ACQUISITION ET DE CESSION D'IMMOBILISATION

050 - Engagements d'acquisition
051 - Créanciers d'engagements d'acquisition
052 - Débiteurs pour engagements de cession
053 - Engagements de cession


06 - MARCHES A TERME

060 - Marchandises achetées à terme - à recevoir
061 - Créanciers pour marchandises achetées à terme
062 - Débiteurs pour marchandises vendues à terme - à livrer
063 - Marchandises vendues à terme - à livrer
064 - Devises achetées à terme - à recevoir
065 - Créanciers pour devises achetées à terme
066 - Débiteurs pour devises vendues à terme
067 - Devises vendues à terme - à livrer


07 - BIENS ET VALEURS DE TIERS DETENUS PAR L'ENTREPRISE

070 - Droits d'usage à long terme
0700 - Sur terrains et constructions
0701 - Sur installations, machines et outillage
0702 - Sur mobilier et matériel roulant
071 - Créanciers de loyers et redevances
072 - Biens et valeurs de tiers reçus en dépôt, en consignation, ou à façon
073 - Commettants et déposants de biens et valeurs
074 - Biens et valeurs détenus pour compte ou aux risques et profits de tiers
075 - Créanciers de biens et valeurs détenus pour compte de tiers ou à leurs risques et profits


09 - DROITS ET ENGAGEMENTS DIVERS

 

CLASSE 1 - :  Fonds propres, provisions pour risques & charges et Dettes à plus d'un an

 

10 - CAPITAL

100 - Capital souscrit ou capital personnel
1000 - Capital non amorti
1001 - Capital amorti
101 - Capital non appelé
109 - Compte de l'exploitant
1090 - Opérations courantes
1091 - Impôts personnels
1092 - Rémunérations et autres avantages


11 - PRIMES D'EMISSION

12 - PLUS-VALUES DE REEVALUATION

120 - Plus-values de réévaluation sur immobilisations incorporelles
1200 - Plus-values de réévaluation
1201 - Reprises de réductions de valeur
121 - Plus-values de réévaluation sur immobilisations corporelles
1210 - Plus-values de réévaluation
1211 - Reprises de réductions de valeur
122 - Plus-values de réévaluation sur immobilisations financières
1220 - Plus-values de réévaluation
1221 - Reprises de réductions de valeur
123 - Plus-values de réévaluation sur stocks
124 - Reprises de réductions de valeur sur placements de trésorerie


13 - RESERVES

130 - Réserve légale
131 - Réserves indisponibles
1310 - Réserve pour actions propres
1311 - Autres réserves indisponibles
132 - Réserves immunisées
133 - Réserves disponibles
1330 - Réserve pour régularisation de dividendes
1331 - Réserve pour renouvellement des immobilisations
1332 - Réserve pour installations en faveur du personnel
1333 - Réserves libres


14 - BENEFICE REPORTE (ou PERTE REPORTEE)

140 - Bénéfice reporté

141 - Perte reportée (-)

15 - SUBSIDES EN CAPITAL

150 - Montants obtenus
151 - Montants transférés aux résultats

16 - PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES

160 - Provisions pour pensions et obligations similaires
161 - Provisions pour charges fiscales
162 - Provisions pour grosses réparations et gros entretiens
163 à 169 - Provisions pour autres risques et charges
164 - Provisions pour sûretés personnelles ou réelles constituées à l'appui de dettes et d'engagements de tiers
165 - Provisions pour engagements relatifs à l'acquisition ou à la cession d'immobilisations
166 - Provisions pour exécution de commandes passées ou reçues
167 - Provisions pour positions et marchés à terme en devises ou positions et marchés à terme en marchandises
168 - Provisions pour garanties techniques attachées aux ventes et prestations déjà effectuées par l'entreprise
169 - Provisions pour autres risques et charges
1690 - Pour litiges en cours
1691 - Pour amendes, doubles droits, pénalités
1692 - Pour propre assureur
1693 - Pour risques inhérents aux opérations de crédits à moyen ou long terme
1695 - Provision pour charge de liquidation
1696 - Provision pour départ de personnel
1699 - Pour risques divers


17 - DETTES A PLUS D'UN AN

170 - Emprunts subordonnés
1700 - Convertibles
1701 - Non convertibles
171 - Emprunts obligataires non subordonnés
1710 - Convertibles
1711 - Non convertibles
172 - Dettes de location-financement et assimilés
1720 - Dettes de location-financement de biens immobiliers
1721 - Dettes de location-financement de biens mobiliers
1722 - Dettes sur droits réels sur immeubles
173 - Etablissements de crédit
1730 - Dettes en compte
17300 - Banque A
17301 - Banque B
17302 - Banque ...
1731 - Promesses
17310 - Banque A
17311 - Banque B
17312 - Banque ...
1732 - Crédits d'acceptation
17320 - Banque A
17321 - Banque B
17322 - Banque ...
174 - Autres emprunts
175 - Dettes commerciales
1750 - Fournisseurs : dettes en compte
17500 - Entreprises apparentées
175000 - Entreprises liées
175001 - Entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation
17501 - Fournisseurs ordinaires
175010 - Fournisseurs belges
175011 - Fournisseurs C.E.E.
175012 - Fournisseurs importation
1751 - Effets à payer
17510 - Entreprises apparentées
175100 - Entreprises liées
175101 - Entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation
17511 - Fournisseurs ordinaires
175110 - Fournisseurs belges
175111 - Fournisseurs C.E.E.
175112 - Fournisseurs importation
176 - Acomptes reçus sur commandes
178 - Cautionnements reçus en numéraires
179 - Dettes diverses
1790 - Entreprises liées
1791 - Autres entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation
1792 - Administrateurs, gérants, associés
1794 - Rentes viagères capitalisées
1798 - Dettes envers les coparticipants des associations momentanées et en participation
1799 - Autres dettes diverses


18 - COMPTES DE LIAISON DES ETABLISSEMENTS ET SUCCURSALES

 

CLASSE 2 - : Frais d'établissement, actifs immobilisés et créances à plus d'un an

 

20 - FRAIS D'ETABLISSEMENT

200 - Frais de constitution et d'augmentation de capital
2000 - Frais de constitution et d'augmentation de capital
2009 - Amortissements sur frais de constitution et d'augmentation de capital
201 - Frais d'émission d'emprunts et primes de remboursement
2010 - Agios sur emprunts et frais d'émission d'emprunts
2019 - Amortissements sur agios sur emprunts et frais d'émission d'emprunts
202 - Autres frais d'établissement
2020 - Autres frais d'établissement
2029 - Amortissements sur autres frais d'établissement
203 - Intérêts intercalaires
2030 - Intérêts intercalaires
2039 - Amortissements sur intérêts intercalaires
204 - Frais de restructuration
2040 - Coût des frais de restructuration
2049 - Amortissements sur frais de restructuration


21 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

210 - Frais de recherche et de développement
2100 - Frais de recherche et de mise au point
2108 - Plus-values actées sur frais de recherche et de mise au point
2109 - Amortissements sur frais de recherche et de mise au point
211 - Concessions, brevets, licences, savoir-faire, marques et droits similaires
2110 - Concessions, brevets, licences, savoir-faire, marques, etc...
2118 - Plus-values actées sur concessions, brevets, etc...
2119 - Amortissements sur concessions, brevets, etc...
212 - Goodwill
2120 - Coût d'acquisition
2128 - Plus-values actées
2129 - Amortissements sur goodwill
213 - Acomptes versés


22 - TERRAINS ET CONSTRUCTIONS

220 - Terrains
2200 - Terrains
2201 - Frais d'acquisition sur terrains
2208 - Plus-values actées sur terrains
2209 - Amortissements et réductions de valeur
22090 - Amortissements sur frais d'acquisition
22091 - Réductions de valeur sur terrains
221 - Constructions
2210 - Bâtiments industriels
2211 - Bâtiments administratifs et commerciaux
2212 - Autres bâtiments d'exploitation
2213 - Voies de transport et ouvrages d'art
2215 - Constructions sur sol d'autrui
2216 - Frais d'acquisition sur constructions
2218 - Plus-values actées
22180 - Sur bâtiments industriels
22181 - Sur bâtiments administratifs et commerciaux
22182 - Sur autres bâtiments d'exploitation
22184 - Sur voies de transport et ouvrages d'art
2219 - Amortissements sur constructions
22190 - Sur bâtiments industriels
22191 - Sur bâtiments administratifs et commerciaux
22192 - Sur autres bâtiments d'exploitation
22194 - Sur voies de transport et ouvrages d'art
22195 - Sur constructions sur sol d'autrui
22196 - Sur frais d'acquisition sur constructions
222 - Terrains bâtis
2220 - Valeur d'acquisition
22200 - Bâtiments industriels
22201 - Bâtiments administratifs et commerciaux
22202 - Autres bâtiments d'exploitation
22203 - Voies de transport et ouvrages d'art
22204 - Frais d'acquisition des terrains à bâtir
2228 - Plus-values actées
22280 - Sur bâtiments industriels
22281 - Sur bâtiments administratifs et commerciaux
22282 - Sur autres bâtiments d'exploitation
22283 - Sur voies de transport et ouvrages d'art
2229 - Amortissements sur terrains bâtis
22290 - Sur bâtiments industriels
22291 - Sur bâtiments administratifs et commerciaux
22292 - Sur autres bâtiments d'exploitation
22293 - Sur voies de transport et ouvrages d'art
22294 - Sur frais d'acquisition des terrains bâtis
223 - Autres droits réels sur des immeubles
2230 - Valeur d'acquisition
2238 - Plus-values actées
2239 - Amortissements


23 - INSTALLATIONS, MACHINES ET OUTILLAGE

230 - Installations
2300 - Installations bâtiments industriels
2301 - Installations bâtiments administratifs et commerciaux
2302 - Installations bâtiments d'exploitation
2303 - Installations voies de transport et ouvrages d'art
231 - Machines
237 - Outillage
238 - Plus-values actées
2380 - Plus-values actées sur installations
2381 - Plus-values actées sur machines
2382 - Plus-values actées sur outillage
239 - Amortissements actés
2390 - Amortissements actés sur installations
2391 - Amortissements actés sur machines
2392 - Amortissements actés sur outillage


24 - MOBILIER ET MATERIEL ROULANT

240 - Mobilier
2400 - Mobilier
24000 - Mobilier des bâtiments industriels
24001 - Mobilier des bâtiments administratifs et commerciaux
24002 - Mobilier des autres bâtiments d'exploitation
24003 - Mobilier oeuvres sociales
2401 - Matériel de bureau et de service social
24010 - Des bâtiments industriels
24011 - Des bâtiments administratifs et commerciaux
24012 - Des autres bâtiments d'exploitation
24013 - Des oeuvres sociales
2408 - Plus-values actées
24080 - Plus-values actées sur mobilier
24081 - Plus-values actées sur matériel de bureau et service social
2409 - Amortissements
24090 - Amortissements sur mobilier
24091 - Amortissements sur matériel de bureau et service social
241 - Matériel roulant
2410 - Matériel automobile
24100 - Voitures
24105 - Camions
2411 - Matériel ferroviaire
2412 - Matériel fluvial
2413 - Matériel naval
2414 - Matériel aérien
2418 - Plus-values sur matériel roulant
24180 - Plus-values sur matériel automobile
24181 - Idem sur matériel ferroviaire
24182 - Idem sur matériel fluvial
24183 - Idem sur matériel naval
24184 - Idem sur matériel aérien
2419 - Amortissements sur matériel roulant
24190 - Amortissements sur matériel automobile
24191 - Idem sur matériel ferroviaire
24192 - Idem sur matériel fluvial
24193 - Idem sur matériel naval
24194 - Idem sur matériel aérien


25 - IMMOBILISATION DETENUES EN LOCATION-FINANCEMENT ET DROITS SIMILAIRES

250 - Terrains et constructions
2500 - Terrains
2501 - Constructions
2508 - Plus-values sur emphytéose, leasing et droits similaires : terrains et constructions
2509 - Amortissements et réductions de valeur sur terrains et constructions en leasing
251 - Installations, machines et outillage
2510 - Installations
2511 - Machines
2512 - Outillage
2518 - Plus-values actées sur installations, machines et outillage pris en leasing
2519 - Amortissements sur installations, machines et outillage pris en leasing
252 - Mobilier et matériel roulant
2520 - Mobilier
2521 - Matériel roulant
2528 - Plus-values actées sur mobilier et matériel roulant en leasing
2529 - Amortissements sur mobilier et matériel roulant en leasing


26 - AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES

260 - Frais d'aménagements de locaux pris en location
261 - Maison d'habitation
262 - Réserve immobilière
263 - Matériel d'emballage
264 - Emballages récupérables
268 - Plus-values actées sur autres immobilisations corporelles
269 - Amortissements sur autres immobilisations corporelles
2690 - Amortissements sur frais d'aménagement des locaux pris en location
2691 - Amortissements sur maison d'habitation
2692 - Amortissements sur réserve immobilière
2693 - Amortissements sur matériel d'emballage
2694 - Amortissements sur emballages récupérables


27 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS ET ACOMPTES VERSES

270 - Immobilisations en cours
2700 - Constructions
2701 - Installations, machines et outillage
2702 - Mobilier et matériel roulant
2703 - Autres immobilisations corporelles
271 - Avances et acomptes versés sur immobilisations en cours


28 - IMMOBILISATIONS FINANCIERES

280 - Participations dans des entreprises liées
2800 - Valeur d'acquisition (peut être subdivisé par participation)
2801 - Montants non appelés (idem)
2808 - Plus-values actées (idem)
2809 - Réductions de valeurs actées (idem)
281 - Créances sur des entreprises liées
2810 - Créances en compte
2811 - Effets à recevoir
2812 - Titres à revenu fixes
2817 - Créances douteuses
2819 - Réductions de valeurs actées
282 - Participations dans des entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation
2820 - Valeur d'acquisition (peut être subdivisé par participation)
2821 - Montants non appelés (idem)
2828 - Plus-values actées (idem)
2829 - Réductions de valeurs actées (idem)
283 - Créances sur des entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation
2830 - Créances en compte
2831 - Effets à recevoir
2832 - Titres à revenu fixe
2837 - Créances douteuses
2839 - Réductions de valeurs actées
284 - Autres actions et parts
2840 - Valeur d'acquisition
2841 - Montants non appelés
2848 - Plus-values actées
2849 - Réductions de valeur actées
285 - Autres créances
2850 - Créances en compte
2851 - Effets à recevoir
2852 - Titres à revenu fixe
2857 - Créances douteuses
2859 - Réductions de valeur actées
288 - Cautionnements versés en numéraires
2880 - Téléphone, télefax, télex
2881 - Gaz
2882 - Eau
2883 - Electricité
2887 - Autres cautionnements versés en numéraires


29 - CREANCES A PLUS D'UN AN

290 - Créances commerciales
2900 - Clients
29000 - Créances en compte sur entreprises liées
29001 - Sur entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation
29002 - Sur clients Belgique
29003 - Sur clients C.E.E.
29004 - Sur clients exportation hors C.E.E.
29005 - Créances sur les coparticipants (associations momentanées)
2901 - Effets à recevoir
29010 - Sur entreprises liées
29011 - Sur entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation
29012 - Sur clients Belgique
29013 - Sur clients C.E.E.
29014 - Sur clients exportation hors C.E.E.
2905 - Retenues sur garanties
2906 - Acomptes versés
2907 - Créances douteuses (à ventiler comme clients 2900)
2909 - Réductions de valeur actées (à ventiler comme clients 2900)
291 - Autres créances
2910 - Créances en compte
29100 - Sur entreprises liées
29101 - Sur entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation
29102 - Sur autres débiteurs
2911 - Effets à recevoir
29110 - Sur entreprises liées
29111 - Sur entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation
29112 - Sur autres débiteurs
2912 - Créances résultant de la cession d'immobilisations données en leasing
2917 - Créances douteuses
2919 - Réductions de valeur actées

CLASSE 3 - : Stock & commandes en cours d'exécution.

 

30 - APPROVISIONNEMENTS - MATIERES PREMIERES

300 - Valeur d'acquisition
309 - Réductions de valeur actées


31 - APPROVISIONNEMENTS ET FOURNITURES

310 - Valeur d'acquisition
3100 - Matières d'approvisionnement
3101 - Energie (Charbon, coke, Mazout, essence, propane, …)
3102 - Produits d'entretien
3103 - Fournitures diverses et petit outillage
3104 - Imprimés et fournitures de bureau
3105 - Fournitures de services sociaux
3106 - Emballages commerciaux
31060 - Emballages perdus
31061 - Emballages récupérables
319 - Réductions de valeur actées


32 - EN COURS DE FABRICATION

320 - Valeur d'acquisition
3200 - Produits semi-ouvrés
3201 - Produits en cours de fabrication
3202 - Travaux en cours
3205 - Déchets
3206 - Rebuts
3209 - Travaux en association momentanée
329 - Réductions de valeur actées


33 - PRODUITS FINIS

330 - Valeur d'acquisition
3300 - Produits finis
3301 - Sous-produits
339 - Réductions de valeur actées


34 - MARCHANDISES

340 - Valeur d'acquisition
3400 - Groupe A
34000 - ....................
34001 - ....................
3401 - Groupe B
34010 - ....................
34011 - ....................
349 - Réductions de valeur actées


35 - IMMEUBLES DESTINES A LA VENTE

350 - Valeur d'acquisition
3500 - Immeuble A
3501 - Immeuble B
3502 - Immeuble C
351 - Immeubles construits en vue de leur revente
3510 - Immeuble A
3511 - Immeuble B
3512 - Immeuble C
359 - Réductions de valeurs actées


36 - ACOMPTES VERSES SUR ACHATS POUR STOCKS

360 - Acomptes versés (à ventiler éventuellement par catégorie)
369 - Réductions de valeur actées


37 - COMMANDES EN COURS D'EXECUTION

370 - Valeur d'acquisition
371 - Bénéfice pris en compte
379 - Réductions de valeur actées

CLASSE 4 - : Créances et dettes à un an au plus

 

40 - CREANCES COMMERCIALES

400 - Clients
4000 - Clients belges
4001 - Clients CEE
4002 - Clients hors CEE
4007 - Rabais, remises, ristournes à accorder et autres notes de crédit à établir
4008 - Créances résultant de livraisons de biens (associations momentanées)
401 - Effets à recevoir
4010 - Effets à recevoir
4013 - Effets à l'encaissement
4015 - Effets à l'escompte
402 - Clients, créances courantes, entreprises apparentées, administrateurs et gérants
4020 - Entreprises liées
4021 - Autres entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation
4022 - Administrateurs et gérants d'entreprise
403 - Effets à recevoir sur entreprises apparentées et administrateurs et gérants
4030 - Entreprises liées
4031 - Autres entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation
4032 - Administrateurs et gérants de l'entreprise
404 - Produits à recevoir (factures à établir)
405 - Clients : retenues sur garanties
406 - Acomptes versés
407 - Créances douteuses
408 - Compensation clients
409 - Réductions de valeur actées


41 - AUTRES CREANCES

410 - Capital appelé, non versé
4100 - Appels de fonds
4101 - Actionnaires défaillants
411 - T.V.A. à récupérer
4110 - T.V.A. due
4111 - T.V.A. déductible
4112 - Compte courant administration T.V.A.
4118 - Taxe d'égalisation due
412 - Impôts et versements fiscaux à récupérer
4120 - à 4124 - Impôts belges sur le résultat
4125 - à 4127 - Autres impôts belges
4128 - Impôts étrangers
414 - Produits à recevoir
416 - Créances diverses
4160 - Associés (compte d'apport en société)
4161 - Avances et prêts au personnel
4162 - Compte courant des associés en S.P.R.L.
4163 - Compte courant des administrateurs et gérants
4164 - Créances sur sociétés apparentées
4166 - Emballages et matériel à rendre
4167 - Etat et établissements publics
41670 - Subsides à recevoir
41671 - Autres créances
4168 - Rabais, ristournes, remises à obtenir et autres avoirs non encore reçus
417 - Créances douteuses
418 - Cautionnements versés en numéraires
419 - Réductions de valeur actées


42 - DETTES A PLUS D'UN AN ECHEANT DANS L'ANNEE

420 - Emprunts subordonnés
4200 - Convertibles
4201 - Non convertibles
421 - Emprunts obligataires non subordonnés
4210 - Convertibles
4211 - Non convertibles
422 - Dettes de location-financement et assimilées
4220 - Financement de biens immobiliers
4221 - Financement de biens mobiliers
423 - Etablissements de crédit
4230 - Dettes en compte
4231 - Promesses
4232 - Crédits d'acceptation
424 - Autres emprunts
425 - Dettes commerciales
4250 - Fournisseurs
4251 - Effets à payer
426 - Cautionnements reçus en numéraires
429 - Dettes diverses
4290 - Entreprises liées
4291 - Entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation
4292 - Administrateurs, gérants, associés
4299 - Autres dettes


43 - DETTES FINANCIERES

430 - Etablissements de crédit. Emprunts en compte à terme fixe
431 - Etablissements de crédit. Promesses
432 - Etablissements de crédit. Crédits d'acceptation
433 - Etablissements de crédit. Dettes en compte courant
439 - Autres emprunts


44 - DETTES COMMERCIALES

440 - Fournisseurs
4400 - Entreprises apparentées
44000 - Entreprises liées
44001 - Entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation
4401 - Fournisseurs ordinaires
44010 - Fournisseurs belges
44011 - Fournisseurs CEE
44012 - Fournisseurs importation
4402 - Dettes envers les coparticipants (associations momentanées)
4403 - Fournisseurs - retenues de garanties
441 - Effets à payer
4410 - Entreprises apparentées
44100 - Entreprises liées
44101 - Entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation
4411 - Fournisseurs ordinaires
44110 - Fournisseurs belges
44111 - Fournisseurs CEE
44112 - Fournisseurs importation
444 - Factures à recevoir
446 - Acomptes reçus
448 - Compensations fournisseurs


45 - DETTES FISCALES, SALARIALES ET SOCIALES

450 - Dettes fiscales estimées
4501 - à 4504 - Impôts sur le résultat
4505 - à 4507 - Autres impôts en Belgique
4508 - Impôts à l'étranger
451 - T.V.A. à payer
4510 - T.V.A. due
4511 - T.V.A. déductible
4512 - Compte courant administration T.V.A.
4518 - Taxe d'égalisation due
452 - Impôts et taxes à payer
4520 à 4524 - Autres impôts sur le résultat
4525 à 4527 - Autres impôts et taxes en Belgique
45250 - Précompte immobilier
45251 - Impôts communaux à payer
45252 - Impôts provinciaux à payer
45253 - Autres impôts et taxes à payer
4528 - Impôts et taxes à l'étranger
453 - Précomptes retenus
4530 - Précompte professionnel retenu sur rémunérations
4531 - Précompte professionnel retenu sur tantièmes
4532 - Précompte mobilier retenu sur dividendes attribués
4533 - Précompte mobilier retenu sur intérêts payés
4538 - Autres précomptes retenus
454 - Office National de la Sécurité Sociale
4540 - Arriérés
4541 - 1er trimestre
4542 - 2ème trimestre
4543 - 3ème trimestre
4544 - 4ème trimestre
455 - Rémunérations
4550 - Administrateurs, gérants et commissaires (non réviseurs)
4551 - Direction
4552 - Employés
4553 - Ouvriers
456 - Pécules de vacances
4560 - Direction
4561 - Employés
4562 - Ouvriers
459 - Autres dettes sociales
4590 - Provision pour gratifications de fin d'année
4591 - Départs de personnel
4592 - Oppositions sur rémunérations
4593 - Assurances relatives au personnel
45930 - Assurance loi
45931 - Assurance salaire garanti
45932 - Assurance groupe
45933 - Assurances individuelles
4594 - Caisse d'assurances sociales pour travailleurs indépendants
4597 - Dettes et provisions sociales diverses


46 - ACOMPTES RECUS SUR COMMANDES

47 - DETTES DECOULANT DE L'AFFECTATION DES RESULTATS

470 - Dividendes et tantièmes d'exercices antérieurs
471 - Dividendes de l'exercice
472 - Tantièmes de l'exercice
473 - Autres allocataires


48 - DETTES DIVERSES

480 - Obligations et coupons échus
481 - Actionnaires - capital à rembourser
482 - Participation du personnel à payer
483 - Acomptes reçus d'autres tiers à moins d'un an
486 - Emballages et matériel consignés
488 - Cautionnements reçus en numéraires
489 - Autres dettes diverses


49 - COMPTES DE REGULARISATION ET COMPTES D'ATTENTE

490 - Charges à reporter (à subdiviser par catégorie de charges)
491 - Produits acquis
4910 - Produits d'exploitation
49100 - Ristournes, rabais à obtenir
49101 - Commissions à obtenir
49102 - Autres produits d'exploitation (redevances par exemple)
4911 - Produits financiers
49110 - Intérêts courus et non échus sur prêts et débits
49111 - Autres produits financiers
492 - Charges à imputer (à subdiviser par catégorie de charges)
493 - Produits à reporter
4930 - Produits d'exploitation à reporter
4931 - Produits financiers à reporter
499 - Comptes d'attente
4990 - Compte d'attente
4991 - Compte de répartition périodique des charges
4999 - Transferts d'exercice

CLASSE 5 - : Placements de trésorerie et valeurs disponibles

 

50 - ACTIONS PROPRES

51 - ACTIONS ET PARTS

510 - Valeur d'acquisition
511 - Montants non appelés
519 - Réductions de valeur actées


52 - TITRES A REVENUS FIXES

520 - Valeur d'acquisition
529 - Réductions de valeur actées


53 - DEPOTS A TERME

530 - De plus d'un an
531 - De plus d'un mois et à un an au plus
532 - D'un mois au plus
539 - Réductions de valeur actées


54 - VALEURS ECHUES A L'ENCAISSEMENT

540 - Chèques à encaisser
541 - Coupons à encaisser


55 - ETABLISSEMENTS DE CREDIT.

550 à 559 - Comptes ouverts auprès des divers établissements, à subdiviser en :
55...... 0 - Comptes courants
55...... 1 - Chèques émis
55...... 9 - Réductions de valeur actées


56 - OFFICE DES CHEQUES POSTAUX

560 - Compte courant
561 - Chèques émis


57 - CAISSES

570 à 577 - Caisses - espèces ( 0 - - centrale ; 7 - - succursales et agences)
578 - Caisses - timbres ( 0 - - fiscaux ; 1 - - postaux)


58 - VIREMENTS INTERNES

CLASSE 6 - : Charges

 

60 - APPROVISIONNEMENTS ET MARCHANDISES

600 - Achats de matières premières
601 - Achats de fournitures
602 - Achats de services, travaux et études
603 - Sous-traitances générales
604 - Achats de marchandises
605 - Achats d'immeubles destinés à la revente
608 - Remises, ristournes et rabais obtenus sur achats
609 - Variations de stocks
6090 - De matières premières
6091 - De fournitures
6094 - De marchandises
6095 - D'immeubles destinés à la vente


61 - SERVICES ET BIENS DIVERS

610 - Loyers et charges locatives
6100 - Loyers divers
6101 - Charges locatives (assurances, frais de confort, ...)
611 - Entretien et réparation (fournitures et prestations)
612 - Fournitures faites à l'entreprise
6120 - Eau, gaz, électricité, vapeur
61200 - Eau
61201 - Gaz
61202 - Electricité
61203 - Vapeur
6121 - Téléphone, télégrammes, télex, téléfax, frais postaux
61210 - Téléphone
61211 - Télégrammes
61212 - Télex et téléfax
61213 - Frais postaux
6122 - Livres, bibliothèque
6123 - Imprimés et fournitures de bureau (si non comptabilisé au 601)
613 - Rétributions de tiers
6130 - Redevances et royalties
61300 - Redevances pour brevets, licences, marques, accessoires
61301 - Autres redevances (procédés de fabrication)
6131 - Assurances non relatives au personnel
61310 - Assurance incendie
61311 - Assurance vol
61312 - Assurance autos
61313 - Assurance crédit
61314 - Assurances frais généraux
6132 - Divers
61320 - Commissions aux tiers
61321 - Honoraires d'avocats, d'experts, etc ...
61322 - Cotisations aux groupements professionnels
61323 - Dons, libéralités, ...
61324 - Frais de contentieux
61325 - Publications légales
6133 - Transports et déplacements
61330 - Transports de personnel
61331 - Voyages, déplacements, représentations
6134 - Personnel intérimaire
614 - Annonces, publicité, propagande et documentation
6140 - Annonces et insertions
6141 - Catalogues et imprimés
6142 - Echantillons
6143 - Foires et expositions
6144 - Primes
6145 - Cadeaux à la clientèle
6146 - Missions et réceptions
6147 - Documentation
615 - Sous-traitants
6150 - Sous-traitants pour activités propres
6151 - Sous-traitants d'associations momentanées (coparticipants)
6152 - Quote-part bénéficiaire des coparticipants
61700 - Personnel intérimaire et personnes mises à la disposition de l'entreprise 
61800 - Rémunérations, primes pour assurances extralégales, pensions de retraite et de survie des administrateurs, gérants et associés actifs qui ne sont pas attribuées en vertu d'un contrat de travail


62 - REMUNERATIONS, CHARGES SOCIALES ET PENSIONS

620 - Rémunérations et avantages sociaux directs
6200 - Administrateurs ou gérants
6201 - Personnel de direction
6202 - Employés
6203 - Ouvriers
6204 - Autres membres du personnel
621 - Cotisations patronales d'assurances sociales
6210 - Sur salaires
6211 - Sur appointements et commissions
622 - Primes patronales pour assurances extralégales
623 - Autres frais de personnel
6230 - Assurances du personnel
62300 - Assurances loi, responsabilité civile, chemin du travail
62301 - Assurance salaire garanti
62302 - Assurances individuelles
6231 - Charges sociales diverses
62310 - Jours fériés payés
62311 - Salaire hebdomadaire garanti
62312 - Allocations familiales complémentaires
6232 - Charges sociales des administrateurs, gérants et commissaires
62320 - Allocations familiales complémentaires pour non salariés
62321 - Lois sociales pour indépendants
62322 - Divers
624 - Pensions de retraite et de survie
6240 - Administrateurs et gérants
6241 - Personnel
625 - Provision pour pécule de vacances
6250 - Dotations
6251 - Utilisations et reprises


63 - AMORTISSEMENTS, REDUCTIONS DE VALEUR ET PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES

630 - Dotations aux amortissements et aux réductions de valeur sur immobilisations
6300 - Dotations aux amortissements sur frais d'établissement
6301 - Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles
6302 - Dotations aux amortissements sur immobilisations corporelles
6308 - Dotations aux réductions de valeur sur immobilisations incorporelles
6309 - Dotations aux réductions de valeur sur immobilisations corporelles
631 - Réductions de valeur sur stocks
6310 - Dotations
6311 - Reprises
632 - Réductions de valeur sur commandes en cours d'exécution
6320 - Dotations
6321 - Reprises
633 - Réductions de valeur sur créances commerciales à plus d'un an
6330 - Dotations
6331 - Reprises
634 - Réductions de valeur sur créances commerciales à un an au plus
6340 - Dotations
6341 - Reprises
635 - Provisions pour pensions et obligations similaires
6350 - Dotations
6351 - Utilisations et reprises
636 - Provisions pour grosses réparations et gros entretiens
6360 - Dotations
6361 - Utilisations et reprises
637 - Provisions pour autres risques et charges
6370 - Dotations
6371 - Utilisations et reprises


64 - AUTRES CHARGES D'EXPLOITATION

640 - Charges fiscales d'exploitation
6400 - Taxes et impôts directs
64000 - Taxes sur autos et camions
6401 - Taxes et impôts indirects
64010 - Timbres fiscaux pris en charge par la firme
64011 - Droits d'enregistrement
64012 - T.V.A. non déductible
6402 - Impôts provinciaux et communaux
64020 - Taxe sur la force motrice
64021 - Taxe sur le personnel occupé
6403 - Taxes diverses
641 - Moins-values sur réalisations courantes d'immobilisations corporelles
642 - Moins-values sur réalisations de créances commerciales
643 à 648 - Charges d'exploitations diverses
649 - Charges d'exploitation portées à l'actif au titre de restructuration


65 - CHARGES FINANCIERES

650 - Charges des dettes
6500 - Intérêts, commissions et frais afférents aux dettes
6501 - Amortissements des agios et frais d'émission d'emprunts
6502 - Autres charges de dettes
6503 - Intérêts intercalaires portés à l'actif
651 - Réductions de valeur sur actifs circulants
6510 - Dotations
6511 - Reprises
652 - Moins-values sur réalisation d'actifs circulants
653 - Charges d'escompte de créances
654 - Différences de change
655 - Ecarts de conversion des devises
656 - Frais de banques, de chèques postaux
657 - Commissions sur ouvertures de crédit, cautions, avals
658 - Frais de vente des titres


66 - CHARGES EXCEPTIONNELLES

660 - Amortissements et réductions de valeur exceptionnels
6600 - Sur frais d'établissement
6601 - Sur immobilisations incorporelles
6602 - Sur immobilisations corporelles
661 - Réductions de valeur sur immobilisations financières
662 - Provisions pour risques et charges exceptionnels
663 - Moins-values sur réalisation d'actifs immobilisés
6630 - Sur immobilisations incorporelles
6631 - Sur immobilisations corporelles
6632 - Sur immobilisations détenues en location-financement et droits similaires
6633 - Sur immobilisations financières
6634 - Sur immeubles acquis ou construits en vue de la revente
664 à 668 - Autres charges exceptionnelles
664 - Pénalités et amendes diverses
665 - Différence de charge
669 - Charges exceptionnelles transférées à l'actif en frais de restructuration


67 - IMPOTS SUR LE RESULTAT

670 - Impôts belges sur le résultat de l'exercice
6700 - Impôts et précomptes dus ou versés
6701 - Excédent de versements d'impôts et précomptes porté à l'actif
6702 - Charges fiscales estimées
671 - Impôts belges sur le résultat d'exercices antérieurs
6710 - Suppléments d'impôts dus ou versés
6711 - Suppléments d'impôts estimés
6712 - Provisions fiscales constituées
672 - Impôts étrangers sur le résultat de l'exercice
673 - Impôts étrangers sur le résultat d'exercices antérieurs


68 - TRANSFERTS AUX RESERVES IMMUNISEES

69 - AFFECTATION DES RESULTATS

690 - Perte reportée de l'exercice précédent
691 - Dotation à la réserve légale
692 - Dotation aux autres réserves
693 - Bénéfice à reporter
694 - Rémunération du capital
695 - Administrateurs ou gérants
696 - Autres allocataires

CLASSE 7 - : Produits

 

70 - CHIFFRE D'AFFAIRES

700 à 707 - Ventes et prestations de services
700 - Ventes de marchandises
7000 - Ventes en Belgique
7001 - Ventes dans les pays membres de la C.E .E.
7002 - Ventes à l'exportation
701 - Ventes de produits finis
7010 - Ventes en Belgique
7011 - Ventes dans les pays membres de la C.E .E.
7012 - Ventes à l'exportation
702 - Ventes de déchets et rebuts
7020 - Ventes en Belgique
7021 - Ventes dans les pays membres de la C.E .E.
7022 - Ventes à l'exportation
703 - Ventes d'emballages récupérables
704 - Facturations des travaux en cours (associations momentanées)
705 - Prestations de services
7050 - Prestations de services en Belgique
7051 - Prestations de services dans les pays membres de la C.E .E.
7052 - Prestations de services en vue de l'exportation
706 - Pénalités et dédits obtenus par l'entreprise
708 - Remises, ristournes et rabais accordés
7080 - Sur ventes de marchandises
7081 - Sur ventes de produits finis
7082 - Sur ventes de déchets et rebuts
7083 - Sur prestations de services
7084 - Mali sur travaux facturés aux associations momentanées


71 - VARIATION DES STOCKS ET DES COMMANDES EN COURS D'EXECUTION

712 - Des en cours de fabrication
713 - Des produits finis
715 - Des immeubles construits destinés à la vente
717 - Des commandes en cours d'exécution
7170 - Commandes en cours - Coût de revient
71700 - Coût des commandes en cours d'exécution
71701 - Coût des travaux en cours des associations momentanées
7171 - Bénéfices portés en compte sur commandes en cours
71710 - Sur commandes en cours d'exécution
71711 - Sur travaux en cours des associations momentanées


72 - PRODUCTION IMMOBILISEE

720 - En frais d'établissement
721 - En immobilisations incorporelles
722 - En immobilisations corporelles
723 - En immobilisations en cours


74 - AUTRES PRODUITS D'EXPLOITATION

740 - Subsides d'exploitation et montants compensatoires
741 - Plus-values sur réalisations courantes d'immobilisations corporelles
742 - Plus-values sur réalisations de créances commerciales
743 à 749 - Produits d'exploitation divers
743 - Produits de services exploités dans l'intérêt du personnel
744 - Commissions et courtages
745 - Redevances pour brevets et licences
746 - Prestations de services (transports, études , etc...)
747 - Revenus des immeubles affectés aux activités non professionnelles
748 - Locations diverses à caractère professionnel
749 - Produits divers
7490 - Bonis sur reprises d'emballages consignés
7491 - Bonis sur travaux en associations momentanées


75 - PRODUITS FINANCIERS

750 - Produits des immobilisations financières
7500 - Revenus des actions
7501 - Revenus des obligations
7502 - Revenus des créances à plus d'un an
751 - Produits des actifs circulants
752 - Plus-values sur réalisations d'actifs circulants
753 - Subsides en capital et en intérêts
754 - Différences de change
755 - Ecarts de conversion des devises
756 à 759 - Produits financiers divers
756 - Produits des autres créances
757 - Escomptes obtenus


76 - PRODUITS EXCEPTIONNELS

760 - Reprises d'amortissements et de réductions de valeur
7600 - Sur immobilisations incorporelles
7601 - Sur immobilisations corporelles
761 - Reprises de réductions de valeur sur immobilisations financières
762 - Reprises de provisions pour risques et charges exceptionnelles
763 - Plus-values sur réalisation d'actifs immobilisés
7630 - Sur immobilisations incorporelles
7631 - Sur immobilisations corporelles
7632 - Sur immobilisations financières
764 - Autres produits exceptionnels


77 - REGULARISATIONS D'IMPOTS ET REPRISES DE PROVISIONS FISCALES

771 - Impôts belges sur le résultat
7710 - Régularisations d'impôts dus ou versés
7711 - Régularisations d'impôts estimés
7712 - Reprises de provisions fiscales
773 - Impôts étrangers sur le résultat


79 - AFFECTATION AUX RESULTATS

790 - Bénéfice reporté de l'exercice précédent
791 - Prélèvement sur le capital et les primes d'émission
792 - Prélèvement sur les réserves
793 - Perte à reporter
794 - Intervention d'associés (ou du propriétaire) dans la perte